EquiSchool propose des modules de Formations sur son Site internet, composés de webinaires, visioconférences, séminaires, ateliers, etc. Les caractéristiques essentielles et calendriers sont détaillés sur le Site internet (formations en ligne, formations en présentiel, etc.).
Les Outils et les Formations en ligne sont accessibles vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept, sauf contretemps techniques ou indépendants du contrôle et de la responsabilité d’EquiSchool.
Il est de la responsabilité de l’Adhérent de disposer d’une connexion internet haut débit et d’un équipement compatible pour accéder aux formations. EquiSchool ne sera pas tenue responsable des interruptions de service dues à des difficultés techniques ou à des pannes de connexion de l’Adhérent.

EquiSchool propose sur le Site internet la vente de Produits, dont les caractéristiques essentielles seront spécifiées.

Les Produits vendus restent la propriété d’EquiSchool jusqu’au paiement intégral du prix.

Seuls les majeurs capables et les mineurs émancipés sont autorisés à souscrire aux services d’EquiSchool.
Les commandes sont acceptées dans la limite des capacités logistiques d’EquiSchool. L’Adhérent devra créer un compte et suivre une série d’étapes indiquées sur le Site internet pour procéder au paiement et confirmer sa commande.
Pour les abonnements récurrents, le renouvellement se fait automatiquement à l’échéance de la période d’abonnement choisie (mensuelle ou annuelle). L’Adhérent peut résilier son abonnement à tout moment via son espace client, avec prise d’effet à la fin de la période en cours.

Les prix des Outils, Formations et Produits sont indiqués sur le Site internet, et EquiSchool se réserve le droit de les modifier. Toute modification de prix sera affichée sur le Site internet avant de prendre effet, et les Adhérents seront informés de tout changement concernant les services en cours d’utilisation.
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Les abonnements sont renouvelés automatiquement pour la même période, sauf résiliation de la part de l’Adhérent avant la date de renouvellement.

Le règlement s’effectue par carte bancaire, ou via Paypal. En communiquant ses informations bancaires, l’Adhérent autorise EquiSchool à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué.
Les paiements récurrents seront prélevés à l’échéance de l’abonnement. L’Adhérent peut mettre à jour ses informations de paiement à tout moment sur son espace client.

L’Adhérent reconnaît qu'il ne bénéficie pas du droit de rétractation pour les services numériques dont l’exécution commence immédiatement après la validation de sa commande.
Si des produits physiques sont proposés, l’Adhérent disposera d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrés, sauf exceptions prévues par la loi.

EquiSchool ne pourra être tenue responsable en cas de manquement par l’Adhérent aux présentes CGU-CGV ou de dysfonctionnements indépendants de son contrôle. Sont également considérés comme cas de force majeure tous faits imprévisibles et inévitables, notamment les pannes de serveur, les cyberattaques, ou les modifications réglementaires.

Le contenu du Site internet, les Outils, et les Formations sont la propriété d’EquiSchool et protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. L’Adhérent s’interdit de partager les contenus ou d’utiliser des moyens techniques pour contourner les droits d’EquiSchool.

Les données nominatives fournies par l’Adhérent sont nécessaires pour traiter sa commande et sont protégées par les lois en vigueur sur la protection des données personnelles.

Les données à caractère personnel sont collectées, traitées, et conservées conformément aux obligations légales et de manière sécurisée.
Les Adhérents disposent de droits d’accès, de modification, de suppression, de limitation, et de portabilité de leurs données. Ces droits peuvent être exercés en contactant EquiSchool par e-mail ou courrier.

Si une clause des présentes CGU-CGV est jugée invalide, les autres stipulations demeureront en vigueur.

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre partie à ses obligations ne saurait être interprété comme une renonciation.

Les titres des clauses sont utilisés pour des raisons de commodité et n’affectent pas leur interprétation.

Les présentes CGU-CGV sont rédigées en langue française.

Les présentes CGU-CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, l’Adhérent s’adressera en priorité à EquiSchool pour une solution amiable.